bandeau LA CHAMBRE

Bandeau inférieur

PLU

Règlement du Plan Local d'Urbanisme (exécutoire depuis le 22/10/2018)

Zone U

Zone 1AU

Zone 2AU

Zone A

Zone N

Plan de zonage du PLU

Carte

Annexe 5.1 - Servitude d'Utilité Publique

SUP

Tableau

Annexe 5.2 - Annexes sanitaires

Notice du zonage d'assainissement

Carte réseaux EU et EP

Alimentation en eau potable

Carte réseaux AEP

Arrêté préfectoral périmètre de captages

Annexe 5.3 - Droit de Préemption Urbain

DPU

Annexe 5.4 - Classement sonore des infrastructures terrestres

Arrêté préfectoral

Annexe 5.5 - Risques technologiques et naturels

Cahier des recommandations (PPRT ARKEMA)

Note de présentation (PPRT ARKEMA)

Règlement (PPRT ARKEMA)

Plan de zonage (PPRT ARKEMA)

Note de présentation (PPRI de l'Arc)

Règlement (PPRI de l'Arc)

Plan de zonage (PPRI de l'Arc)