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LA CHAMBRE
Bandeau inférieur

Urbanisme/Révision n°1 du PLU

Révision n°1 du PLU

Dossier
Rapport de présentation
Annexes rapport de présentation
Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Réglement écrit
Plan de zonage - ensemble de la commune
Plan de zonage - partie urbanisée
Annexes
Documents informatifs
Enquête publique
Arrêté municipal n°2018A054 du 16/05/2018
(cet arrêté annule et remplace l'arrêté n°2018A048)
Avis d'enquête publique
Rapport et conclusions motivées du commissaire-enquêteur
Conclusions complétées du commissaire-enquêteur
Approbation
Délibération du conseil municipal

© Mairie de LA CHAMBRE 2021